Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et de Ventes (CGV)

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Ventes ont pour objet de définir les relations entre les Visiteurs, Utilisateurs, Acheteurs, Membres ou Prestataires du Site Internet InSTantS.education développé par Mr Stéphane Renault et hébergé par les services du prestataire O2switch.fr .

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Ventes s’appliquent sans restriction ni réserve à tous.

Tout Utilisateur ou Membre doit impérativement prendre connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après désignées « CGU ») qui définissent les règles d’utilisation du Site Internet InSTantS.education sur Eduplace.fr. Les présentes CGU et CGV pourront être modifiées à tout moment par InSTanTS.education représenté par Mr Stéphane Renault.

CGU ET CGV A TELECHARGER EN PDF:

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Date effective : 2016.
Mise à jour: mai 2014.
InSTantS.education se réserve le droit de modifier ces règles à tout moment.